Séance du 27 avril 2023
Inscriptions au tableau
- Inscriptions
Inscriptions au Tableau : médecins en transfert
Dr GOUX Brigitte. N°3853. Vient des Hautes-Pyrénées.
Qualifiée spécialiste en Psychiatrie par le Conseil départemental de la Haute-Garonne
Retraitée hospitalière depuis le 1er janvier 2021 et sans activité depuis cette date.
Domicile : 40140 SOUSTONS.
Dr PATIER Jeanne. N°3854. Vient du Finistère.
Qualifiée spécialiste en Cardiologie et Maladies Vasculaires par le Conseil départemental du Finistère de l’Ordre des Médecins
Sans aucune activité professionnelle.
Domicile : 40600 BISCARROSSE.
Dr LEROUX-JAKUBIEC Henriette. N°3856. Vient de la Gironde.
Qualifiée spécialiste en Médecine du Travail par le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques de l’Ordre des Médecins
Retraitée salariée depuis le 1er février 2023 et sans activité depuis cette date.
Domicile : 40150 SOORTS-HOSSEGOR.
Dr DU FAYET DE LA TOUR-ELBET Marc. N°3857. Vient de l’Eure.
Qualifié spécialiste en Néphrologie par le Conseil départemental de la Corse du Sud de l’Ordre des Médecins
Retraité salarié depuis le 1er octobre 2008 et sans activité depuis le 1er avril 2022.
Domicile : 40150 HOSSEGOR.
Inscriptions au Tableau : 1ère inscription
Dr PRUDENCIO Roberto. N°3855. 1ère inscription.
Qualifié spécialiste en Médecine Interne et Immunologie Clinique par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins
Lieu d’exercice : Centre Hospitalier de Dax - Côte d’Argent – Boulevard Yves du Manoir – BP 323 – 40107 DAX Cedex.
Début activité : 27 avril 2023.
Dr AZZONI Manon. N°3858. 1ère inscription. Rapporteur : Dr RUIZ Bruno le 24 avril 2023.
Qualifiée spécialiste en Médecine Générale par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins
Activité médicale régulière libérale à temps partiel en qualité de COLI des Docteurs ROSE Julie, PELISSIER Mélanie, FRANCLET Agnès et DESCLAUX-ARRAMOND Delphine + activité intermittente salariée.
Lieu d’exercice : 62 chemin de Labas – 40440 ONDRES.
Début activité : 1er mai 2023.
Dr BENOIT Eliot. N°3859. Primo-inscription.
Il sera qualifié en Médecine Générale par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins
Exercice : activité régulière libérale à temps plein.
Lieu d’exercice + correspondance + RPPS : 53 Avenue Camille Claudel – 40280 SAINT PIERRE DU MONT (05.58.06.44.06).
Début activité : 1er juin 2023.
Transferts
- Médecins entrants : autorisations d’exercice par attestation de transfert
Dr NOVARO-MAS Ingrid. N°. Vient des Bouches du Rhône
Qualifiée spécialiste en Médecine Générale par le Conseil départemental des Bouches du Rhône de l’Ordre des Médecins
Activité régulière libérale à temps plein.
Lieu d’exercice : 556 route de Lugadets – 40170 LIT ET MIXE.
Dr WITTIG Alexandre. N° (Réinscription). Vient des Pyrénées-Atlantiques.
Qualifié spécialiste en Anesthésie-Réanimation par le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques de l’Ordre des Médecins
Activité régulière hospitalière à temps partiel en qualité de PHC.
Lieu d’exercice : Centre Hospitalier de Dax - Côte d’Argent – Boulevard Yves du Manoir – BP 323 – 40107 DAX Cedex.
Dr PHELIPPEAU Denis. N°. Vient des Yvelines.
Qualifié en Médecine Générale par le Conseil départemental des Yvelines de l’Ordre des Médecins
Activité régulière libérale à temps plein.
Lieu d’exercice : 40600 BISCARROSSE.
Dr BARRY Saphia. N°. Vient de la Gironde.
Qualifiée en Médecine Générale par le Conseil départemental de Meurthe et Moselle de l’Ordre des Médecins.
Activité régulière salariée à temps plein.
Lieu d’exercice : CPAM des Landes – Echelon local du service médical – 207 rue Fontainebleau – 40011 MONT DE MARSAN Cedex.
Dr BRUS Laure. N° (Réinscription). Vient de la Gironde.
Qualifiée spécialiste en Médecine Générale par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins
Activité régulière salariée à temps partiel + hospitalière à temps partiel en qualité de PHC.
Adresses professionnelles + RPPS :
- Stade Montois Rugby Pro – 270 Avenue du Stade – 40006 MONT DE MARSAN Cedex,
- CH Sud Gironde Langon – La Réole – Service APS – Place Saint Michel – 33192 LA REOLE Cedex.
Dr LEMONNIER Emmanuelle. N°. Vient de la Gironde.
Qualifiée spécialiste en Médecine Générale par le Conseil départemental de la Gironde de l’Ordre des Médecins
Activité régulière libérale à temps plein.
Lieu d’exercice : 24 rue de la Poste – 40600 BISCARROSSE.
- Médecins sortants
Dr LABAT Aurore, spécialiste en Néphrologie, a cessé son activité au CHI de Mont de Marsan et Pays des Sources le 31 août 2022. Dossier transmis au CNOM le 29 mars 2023 pour le CDOM de la Charente-Maritime.
Dr ROSTEIN Daniel, spécialiste en ORL, a cessé son activité à la Mutualité Française Landes le 28 février 2023. Dossier transmis au CNOM le 29 mars 2023 pour le CDOM des Pyrénées-Atlantiques.
Dr LEUNG HOW Charles, spécialiste en MG, cesse son activité au CDG de Mont de Marsan le 31 mars 2023. Dossier transmis au CNOM le 30 mars 2023 pour le CDOM de la Gironde.
Dr BOITTE Jean-Pierre, spécialiste en OPHTALMOLOGIE. Dossier transmis au CNOM le 04 avril 2023 pour le CDOM de la Gironde.
Changements de situation professionnelle
- Changement de nom d’exercice
Dr DESCAZEAUX-DOYARSABAL Josiane souhaite exercer sous son nom de jeune fille à savoir DOYARSABAL-FRAMENT Josiane
Retraités
Médecins retraités « n’ayant plus aucune activité »
Dr PALACIN Patrick, spécialiste en biologie médicale, est retraité au 1er avril 2023.
Dr CHABBERT Nicole, qualifiée en Médecine Générale, est retraitée au 1er avril 2023.
Dr JAIME LEMAIRE Sonia, spécialiste en Ophtalmologie, est retraitée au 1er avril 2023.
Dr AMBROSINO Gérard, médecin du travail, a cessé son activité au SMIE de DAX au 31 mars 2023. Retraité sans activité au 1er avril 2023.
Médecins retraités « conservant une activité »
Dr FENET GARDE Xavier, spécialiste en anesthésie réanimation est retraité au 1er avril 2023 avec poursuite de son activité temps partiel au Centre Hospitalier de Dax et de son activité intermittente salariée.
Dr KHETTOU-CHATELET Fabienne, qualifiée en MG, exercera à compter du 1er mai 2023 au sein de la régulation libérale du CHI de Mont de Marsan et Pays des Sources.
LES PROCÉDURES DE QUALIFICATION
(DÉCRET DU 19 MARS 2004 - ARRÊTÉ DU 30 JUIN 2004)
A - Transmission du dossier à la commission nationale de 1ère instance de qualification
Transmission, à la Commission Nationale de 1ère Instance de Qualification du Conseil National de l’Ordre des Médecins, du dossier de demande de qualification de spécialiste en Médecine Intensive et Réanimation du Docteur SOURY Marie, qualifiée spécialiste en Médecine Générale, exerçant la discipline au CHI de Mont de Marsan et Pays des Sources en qualité de PHC.
Le Président informe le Conseil de la transmission de cette demande auprès de cette Commission.
B - Décision de qualification après avis de la commission nationale de 1ère instance
Avis favorable émis par la Commission Nationale de 1ère Instance de Qualification de spécialiste en Médecine Vasculaire concernant le Docteur GAZOUNAUD Bénédicte, qualifiée en Médecine Générale, exerçant au 9 rue du Théâtre – 40200 MIMIZAN.
- Le Conseil prend acte de cet avis favorable et décide de suivre l’avis de la
Commission Nationale de 1ère Instance de Qualification.
- La qualification de spécialiste en Médecine Vasculaire est enregistrée ce jour dans le dossier ordinal du Docteur GAZOUNAUD Bénédicte.
- Le Conseil en informera le Docteur GAZOUNAUD déjà qualifiée en Médecine Générale en lui demandant d’opter pour une seule de ces 2 qualifications.
- Il en informera également l’ARS DD 40 et le CNOM.
IV - LES CONTRATS (ARTICLE L. 4113-9 DU CSP)
Contrats de remplacements passés entre un médecin & un autre médecin : 71
Contrats de remplacements passés entre un médecin & un étudiant en médecine : 20
V - LE CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE
2 nouvelles plaintes
1 conciliation
DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
A - Exercice en lieux multiples
Le Docteur CARTIER Marie-Julie, qualifiée spécialiste en Médecine Générale, inscrite au Tableau du Conseil départemental de Gironde de l’Ordre des Médecins sous le N°14468, a fait une déclaration d’ouverture d’un site distinct.
- Par courriel en date du 31 mars 2023, le Docteur CARTIER a fait une déclaration d’ouverture d’un site distinct à la Clinique Esthétique du Sud-Ouest – 4 Avenue de Pascouau – 40150 SOORTS-HOSSEGOR pour une activité de consultations et d’actes techniques de médecine esthétique et de nutrition à raison d’une journée par semaine.
- Un accusé de réception à la déclaration d’ouverture d’un site distinct (dossier complet) lui a été adressée par mail le 06 avril 2023.
- Le dossier étant complet, le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins décide, dans sa séance plénière du 27 avril 2023, en application des nouvelles dispositions des articles R.4127-85 du code de la santé publique, de ne pas s’opposer à cette déclaration.
- L’attestation de non-opposition sera adressée au Docteur CARTIER.
B - Autorisation de recourir à un adjoint interne en médecine ou docteur junior (articles L. 4131-2-1 et R. 4127-88 du CSP)
Le Docteur BEYLOT DAUDIGEOS Aurélien, spécialiste en Médecine Générale, exerçant à Saint Pierre du Mont, a fait une demande d’adjuvat :
- Celui-ci sera assuré par Monsieur BENOIT Eliot, étudiant en Médecine, inscrit au Tableau départemental des Landes de l’Ordre des Médecins sous le numéro de licence 2019/01, pour les lundis, mardis, mercredis et vendredis de la période allant du 1er mai 2023 au 31 mai 2023.
- Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article 88 du Code de Déontologie pour maintien de l’accès aux soins.
- Le Conseil décide de donner un avis favorable à cette demande.
La SELARL ORTHE MEDICAL, représentée par le Docteur MALFATTI Bruno, médecin qualifié en Médecine Générale, exerçant à Peyrehorade, a fait une demande d’adjuvat :
- Celui-ci sera assuré par Madame LAHARY Clémence, étudiante en Médecine, inscrite au Tableau du Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins sous le numéro de licence 2204, pour la période du 10 mai 2023 au 09 août 2023.
- Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article R.4127-88 du CSP pour maintien de l’accès aux soins.
C - Autorisation de recourir à un assistant médecin (article R. 4127-88 du CSP)
La SCP des Docteurs DUGUIE-LACOSTE-MILLERA, pour le compte du Docteur MILLERA Laurent, médecin qualifié spécialiste en Médecine Générale, exerçant à Dax, a fait une demande d’assistanat :
- Celui-ci sera assuré par le Docteur BLOCH Diane, Docteur en Médecine, inscrite au Tableau du Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins sous le numéro 3451, pour la période du 02 mai 2023 au 08 juillet 2023.
- Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article R.4127-88 du CSP pour maintien de l’accès aux soins.
- Le Conseil décide de donner un avis favorable à cette demande.
D - Demandes d’avis : médecins agrées, médecins experts, commission du permis de conduire, maître de stage, etc.
Demande d’avis de l’ARS quant à la candidature du Docteur DUFAURET Laura, qualifiée spécialiste en Médecine Générale, exerçant à Bénesse Maremne, qui souhaite être inscrite sur la liste des « médecins généralistes et spécialistes agréés du département des Landes ».
Ce médecin satisfait aux obligations d’inscription au Tableau de l’Ordre des Médecins et n’a pas fait l’objet de sanction ordinale.
QUESTIONS DIVERSES
- Soirée accueil des internes le 05 mai 2023 à 19h30 au Stade Montois Rugby à Mont de Marsan. Le Docteur BOUCHILLOUX Michel se rendra à cette soirée.
- Réunion PTA Santé Landes du jeudi 22 juin 2023 – 9h30. Le Docteur DUBROCA JF se rendra à cette réunion.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance et propose la date de la prochaine réunion le 25 mai 2023.