Conseil départemental des Landes de l'Ordre des médecins

Séance du 25 mai 2023

Séance du 25 mai 2023

Séance du 25 mai 2023

LA TENUE DU TABLEAU

A - Inscriptions au tableau

  1. Inscriptions

Inscriptions au Tableau : médecins en transfert

Dr BARRY Saphia. N°3860. Vient de la Gironde.

Qualifiée en Médecine Générale par le Conseil départemental de Meurthe et Moselle de l’Ordre des Médecins

Activité régulière salariée à temps plein.

Lieu d’exercice : CPAM des Landes – Echelon local du service médical – 207 rue Fontainebleau – 40011 MONT DE MARSAN Cedex.

Début activité : 07 février 2023 par attestation de transfert.

Dr SUPPINI Alain. N°3861. Vient du Var

Qualifié spécialiste en Anesthésie-Réanimation par le Conseil départemental des Bouches du Rhône de l’Ordre des Médecins

Retraité depuis le 1er février 2022 et sans activité professionnelle depuis le 1er octobre 2022 (retraité de l’armée depuis 2007).

Domicile : 40420 BROCAS.

Dr BUCHET Frédérique. N°3862 (Réinscription). Vient des Pyrénées-Atlantiques.

Qualifiée en Médecine Générale par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins

Retraitée depuis le 1er octobre 2021 et sans activité professionnelle depuis cette date.

Domicile : 40530 LABENNE.

Dr PHELIPPEAU Denis. N°3863. Vient des Yvelines

Qualifié en Médecine Générale par le Conseil départemental des Yvelines de l’Ordre des Médecins

Activité régulière libérale à temps plein.

Lieu d’exercice : 40600 BISCARROSSE.

Début activité : 09 mai 2023 par attestation de transfert.

Inscriptions au Tableau : 1ère inscription

Dr MACHRAOUI Rafik. N°3864. 1ère inscription.

Qualifié spécialiste en Neurologie par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins.

Activité régulière hospitalière à temps plein en qualité de praticien attaché associé.

Lieu d’exercice : CHI de Mont de Marsan et Pays des Sources – Avenue Pierre de Coubertin – 40024 MONT DE MARSAN Cedex.

Début activité : 25 mai 2023.

Dr BENOIT Eliot. N°3859. 1ère inscription.

Qualifié spécialiste en Médecine Générale par le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins

Activité régulière libérale à temps plein.

Lieu d’exercice : 53 Avenue Camille Claudel – 40280 SAINT PIERRE DU MONT

Début activité : 1er juin 2023.

Transferts

  1. Médecins sortants

Dr VIDEAU Nathalie. Fin activité au CH de Dax au 25 avril 2023. Dossier transmis au CNOM le 16 mai 2023 pour le CDOM de l’Hérault.

Dr VILAPLANA Marlène, spécialiste en Psychiatrie : a cessé son activité au CHI de Mont de Marsan le 30 juin 2021. Exerce depuis au Québec. Dossier transmis au CNOM le 23 mai 2023 pour inscription sur la liste spéciale.

 Radiations

  1. Retrait pour convenance personnelle

Dr CHARRIER Catherine, retraitée : Dossier transmis au CNOM le 24 mai 2023 pour archivage.

Dr VIOLET Marc, retraité : Dossier transmis au CNOM le 24 mai 2023 pour archivage.

Changements de situation professionnelle

  1. Changement d’adresse professionnelle

Dr ELHARRAR Xavier, spécialiste en Pneumologie, va débuter au 1er juin 2023 une collaboration libérale avec les Docteurs RIGAUD et SALTI, médecins inscrits au CDOM des Pyrénées-Atlantiques au 65 allée des Camélias – 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE (LME).

Au 1er juin 2023, il exercera en libéral au CH de Dax (fin de son contrat de PHC au 31 mai 2023). Il conserve son activité salariée au SSR de Toki Eder à Cambo les Bains.

Dr PAIS DE SOUSA Alberto, spécialiste en MG, a cessé son activité de médecin coordonnateur au 30 juin 2020 dans l’EHPAD du Marsan à Mont de Marsan, EHPAD Jeanne Mauléon à Mont de Marsan, EHPAD Résidence Saint Pierre à Saint-Pierre du Mont.

A débuté le 1er août 2020 une activité de médecin coordonnateur à l’EHPAD de Geaune, EHPAD de Saint-Sever, EHPAD de Samadet. Conserve également son activité de praticien hospitalier au Centre Hospitalier de Saint-Sever, son activité de COCOLI avec le Dr MONCOUCY à Haut-Mauco, son activité de remplacement salarié, son activité de remplacement en libéral.

F – Retraités

Dr BREQUE Michel est sans activité depuis le 1er janvier 2022. Conserve uniquement une activité bénévole au sein de la Croix Rouge des Landes.

LES PROCÉDURES DE QUALIFICATION

(DÉCRET DU 19 MARS 2004 - ARRÊTÉ DU 30 JUIN 2004)

A - Décision de qualification après avis de la commission nationale de 1ère instance

Au vu d’une qualification précédente (commission nationale de qualification)

Dans sa séance du 27 avril 2023, le Conseil départemental des Landes de l’Ordre des Médecins a reconnu la qualification de spécialiste en Médecine Vasculaire au Docteur GAZOUNAUD Bénédicte.

Ce médecin a décidé d’opter pour la qualification de spécialiste en Médecine Vasculaire (abandon de sa qualification en Médecine Générale) et suite à son choix, l’ensemble des modifications ordinales a été effectué.

IV - LES CONTRATS (ARTICLE L. 4113-9 DU CSP)

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un autre médecin :  27

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un étudiant en médecine :  12

Assistanat passé entre la SCP des Docteurs DUIGUIE-LACOSTE-MILLERA, pour le compte du Docteur MILLERA Laurent, spécialiste en MG et le Docteur BLOCH Diane, spécialiste en MG.

Adjuvat passé entre le Docteur BEYLOT DAUDIGEOS Aurélien, spécialiste en MG et Monsieur BENOIT Eliot, étudiant en médecine.

Adjuvat passé entre la SELARL ORTHE MEDICAL, pour le compte du Docteur MALFATTI Bruno, qualifié en MG et Madame LAHARY Clémence, étudiante en médecine.

Statuts constitutifs de la SISA Albert Moïsan de Vieux Boucau (des Docteurs AH-SING Mathieu, spécialiste en MG, DELAGE François, spécialiste en MG, HILTENBRAND Eric, spécialiste en MG, RAYNAL Mathieu, spécialiste en MG et RENAULT Eric, spécialiste en MG).

Contrat de Praticien Contractuel passé entre le CHI de Mont de Marsan et le Docteur Jean-Michel LIVERSAIN, spécialiste en gastro-entérologie et hépatologie.

Contrat de Praticien Contractuel passé entre le Centre Hospitalier de Dax-Côte d’Argent et le Docteur Didier MOREAU, spécialiste en anesthésie-réanimation.

Contrat de Travail à durée déterminée passé entre la Fondation ILDIS et le Docteur Philippe ERCOLANO, qualifié en médecine générale.

Contrat de Travail à durée indéterminée temps partiel passé entre l’ADAPEI des Landes et le Docteur Nada HOUCINAT, spécialiste en génétique médicale.

Avenant au contrat de travail passé entre l’ADAPEI des Landes et le Docteur Nada HOUCINAT, spécialiste en génétique médicale.

Contrat de médecin collaborateur libéral passé entre le Docteur Michèle PAOLI, qualifiée en médecine générale, et le Docteur Marine HUET, spécialiste en médecine générale.

Contrat de médecin collaborateur libéral passé entre le Docteur Aurélie JULIEN, spécialiste en médecine générale, et le Docteur Marine HUET, spécialiste en médecine générale.

VI - LE CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE

- Nouvelles plaintes et doléances

Affaires nouvelles : 3

DÉCISIONS ADMINISTRATIVES

LME : 1 dosier incomplet

ADJUVAT

Le Docteur LE VAN GONG Pierre, médecin qualifié spécialiste en Médecine Générale, exerçant à Benquet, a fait une demande d’adjuvat :

  • Celui-ci sera assuré par Madame MONTRIEUL-PUCHAULT Caroline, étudiante en Médecine, inscrite au Tableau de l’Ordre des Médecins des Deux-Sèvres sous le numéro de licence 527, pour la période du 25 mai 2023 au 22 août 2023 (du lundi au vendredi sauf le mercredi et un samedi matin sur deux).
  •  Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article R.4127-88 du CSP pour maintien de l’accès aux soins.
  • Le Conseil décide de donner un avis favorable à cette demande.

Assistanat

La SELARL Imagerie Médicale du Marsan, pour le compte du Docteur FATAS Jean-Claude, médecin qualifié spécialiste en Radiodiagnostic, exerçant à Mont de Marsan, a fait une demande d’assistanat (uniquement pour les actes échographiques) :

  •  Celui-ci sera assuré par le Docteur FATAS Sébastien, Docteur en Médecine, inscrit au Tableau de l’Ordre des Médecins des Landes sous le numéro 3790, pour la période du 09 juillet 2023 au 08 octobre 2023.
  •  Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article R.4127-88 du CSP pour maintien de l’accès aux soins.

  • Le Conseil décide de donner un avis favorable à cette demande.

  

IX – TRÉSORERIE

C - Exonérations de cotisations

1 dossier présenté

D - Budget prévisionnel, compte de gestion administratif, engagement de dépenses exceptionnel

  • Audit commissaire aux comptes le lundi 15 mai 2023.
  • Contrôle URSSAF le lundi 19 juin 2023.

RELATIONS EXTÉRIEURES – REPRÉSENTATION – PRESSE

  1. Représentation du conseil départemental au sein d’instances départementales et régionales

  • Réunions à venir

  • Réunion AZAM organisée par la CPAM le vendredi 02 juin 2023 à 10h00. Le Docteur Bruno RUIZ sera présent en visio.

  • Réunion CPL à la CPAM le jeudi 15 juin 2023 à 10h30. Le Docteur Bruno RUIZ y participera en présentiel.

  • Réunion sous-comité médical par l’ARS le vendredi 02 juin de 12h00 à 14h00, le Dr RUIZ y participera
  • Visioconférence organisée par le CNOM sur la formation des référents sécurité (sécurité des médecins) le mardi 20 juin 2023 de 11h00 à 13h00. Le Docteur Jean-François DUBROCA y participera.

  • Réunion du Comité d’Orientation du DAC Santé Landes le jeudi 22 juin 2023 à 9h30 au Centre de formation des Personnels de Santé – avenue de Nonères à Mont de Marsan, Le Dr DUBROCA y participera

  1. Saisies de dossiers médicaux
  • Avril 2023 : 1
  • Mai 2023 : 2

L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance et propose la date de la prochaine réunion le 22 juin 2023.